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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF SA
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Garden Pâté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Garden Pâté
JEAN HENAFF SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4228234
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2025
Garden Pâté de JEAN HENAFF SA

Présentation de la marque Garden Pâté

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Garden Pâté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF SA domicilié(e) KERHASTELL - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque Garden Pâté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Garden Pâté arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

JEAN HENAFF SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE GOÛT DE LA QUALITÉ , PALETS DE PORC , FINES TARTINES Hénaff , PATE HENAFF PATES & RILLETTES , COEUR DE SANDWICH , SILZIG HENAFF , PAS DE PANIQUE C'EST BIOLOGIQUE , PROVISION DE BORD , LE PATE HENAFF HENAFF


JEAN HENAFF SA, Société anonyme - KERHASTELL - 29710 - POULDREUZIC - France - SIREN 375580594


SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Viande, charcuterie, salaisons, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelée de viande ; plats cuisinés ou préparés en conserves ou semi frais ou frais à base de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; pâtés à base de viande, de charcuterie, de volaille ou de gibier ; rillettes ; viande conservée ; saucisses ; saucissons ;

Pâtés à la viande ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Activités de divertissement, sportives et culturelles ; Fourniture de divertissements en direct ; Organisation d'activités de loisirs et de compétitions sportives ; Organisation de concours [éducation ou divertissement] ; Organisation de concours à des fins récréatives ou culturelles ; Organisation de compétitions ; Organisation d'ateliers ; Organisation d'évènements culturels, sportifs et récréatifs ; Organisation de festivals ; Organisation de jeux, tournois et spectacles ; Services de loisirs ;

Services de traiteurs ; Service de restauration (alimentation) ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Services de restauration en aliments et en boissons pour des banquets, événements en plein air.